Jacques ARNAL
Présentation de la marque Jacques ARNAL
Déposée le 10 avril 2003 par la société Les Vignerons de Saint Félix Saint Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT L'HERAULT), la marque française « Jacques ARNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Jacques ARNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Jacques ARNAL est expirée depuis le 10 avril 2023.
Les Vignerons de Saint Félix Saint Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-39
Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2013 n°2520255 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-29